Il existe des labels jugeant la qualité environnementale du bâtiment et d’autres seulement la qualité énergétique du bâtiment.

D’une manière générale, les organismes certificateurs agissent par type de bâtiment :

(vous trouverez les référentiels techniques pour chaque label auprès des organismes correspondant, en téléchargement gratuit sur leur site internet)

CERTIVEA : BATIMENTS TERTIAIRES

www.certivea.fr

CERQUAL : LOGEMENT COLLECTIF

www.cerqual.fr

CEQUAMI : MAISON INDIVIDUELLE

www.mamaisoncertifiee.com

PROMOTELEC : MAISON INDIVIDUELLE, LOGEMENT COLLECTIF

www.promotelec.com

HPE :                                      Cep Ref – 10%

THPE :                                    Cep Ref – 20%

Nota :

- ces labels ne sont jamais délivrés seuls mais sont toujours associés à d'autres certifications (Habitat & Environnement, NF Maison individuelle... )qui garantissent, en plus, la qualité globale du bâtiment.

HPE EnR:                                -50% de l’énergie de chauffage doit être de la biomasse

                                               -ou 100% énergie par réseau qui utilisent 60% d’EnR

THPE EnR :                             -Cep Ref – 30%

                                               -50% eau chaude par panneaux solaires

                                               -50% chauffage par panneaux solaires

                                               -ou 50% chauffage par biomasse

                                               -ou 100% énergie par réseau qui utilisent 60% d’EnR

Nota :

- le thpe enr permet une majoration du COS de 20%

RESIDENTIEL NEUF :              50 kWhEP/m².an

AUTRES NEUF :                      Cep Ref – 50%

RESIDENTIEL RENOVE :         80 kWhEP/m².an

AUTRES RENOVE :                 Cep Ref – 40%

Nota :

  -la production d’énergie renouvelable est déduite des consommations d'énergie à concurrence de 12 kWhep/m².an pour le résidentiel et 25 kWhep/m².an pour le non résidentiel

-une mesure de perméabilité à l'air est obligatoire pour tout logement BBC-Effinergie. Elle n'est pas obligatoire pour un bâtiment à usage autre que d'habitation.

POUR LE NEUF : La valeur doit être inférieure à 0,6 m³/h.m² maison individuelle et 1 m³/h.m² en logements collectifs.

POUR LA RENOVATION :

La valeur doit être inférieure à 0,8 m³/h.m² maison individuelle et 1,3 m³/h.m² en logements collectifs

  - permet une majoration du COS de 20%

-15 kWh par m2 et par an de chauffage 

-Cep < 120 kWh par m2 et par an

-10.000 en Europe (valeur 2007)

-il s’agit de produire autant, ou plus d’énergie que l’on en consomme

-aucune garde-fou de consommation d'énergie n’est prévue

Pour ces trois labels :

-14 critères classés en 4 catégories : l'écoconstruction (réalisation d'un chantier à faible nuisance, choix de procédés et de matériaux destinés à réduire la consommation de ressources et d'énergie), l'écogestion (une bonne gestion de l'énergie, de l'eau, des déchets, de l'entretien et de la maintenance), le confort (hygrothermique, acoustique, visuel, olfactif) et la santé (qualité de l'air, des espaces, de l'eau)

-son référentiel compte 7 critères : la prise en compte de l'environnement de la construction (pour maximiser l'apport solaire selon l'orientation du terrain, etc.) ; les économies d'énergie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre ; l'information délivrée aux acheteurs sur les « gestes verts » (pour bien utiliser les équipements installés) ; le choix des matériaux ; la bonne gestion de l'eau ; le confort et la qualité sanitaire du logement ; la « propreté » du chantier.

-pour décrocher l'H & E, 6 critères sur 7 doivent être remplis, dont obligatoirement 3 (1/3/7).

-le label se decline en base et avec 3 options :

option PROFIL A : tous les thèmes doivent être très performants (note 5)

option ACCESSIBILITE

option PERFORMANCE ENERGETIQUE : si le bâtiment atteint des performance énergétiques  HPE, THPE, OU BBC